Mentions légales du réseau mobcustom.com - Mobylette

Mentions légales du réseau mobcustom.com

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Le 09 Septembre 2009 à 15:16
Les mentions légales du réseau mobcustom.com

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n°2004-575du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, nous vous informons que :

La société 3w factory (Site web sur GRENOBLE) est la société éditrice de l'ensemble du réseau mobcustom.com comprenant les sites :

  • www.mobcustom.com,
  • www.scootcustom.com,
  • www.mecacustom.com,
  • www.pocketcustom.com
  • forum.mobcustom.com (forum de discussions).


Adresse 3w-factory : le merger 38420 REVEL
Tél : 09 72 11 30 17.
Au capital de 15 000 euros, enregistrée au RCS de Grenoble sous le numéro 513 293 357.
N° SIREN : 513 293 357
Directeur de la publication du site Web : Maxime Rondeau

L'hébergeur du site est la société : OVH (serveur dédié)
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX
Coordonnées téléphoniques :33 (8) 99 701 761

Conformémentà la Loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, auxFichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 aout2004, le traitement automatisé des données à caractère personnelréalisé à partir réseau mobcustom.com a fait l'objet d'une déclarationauprés de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés,déclaration enregistrée le? XXXXXXX sous le n° XXXXXXXX.

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